Asseux
Bienvenu sur Asseux (le “Site”), une communauté en ligne pour l’apprentissage des langues. Le site appartient et est opéré par l’association privée japonaise (“Asseux”).
1. ACCEPCTATION DES CONDITIONS
Asseux vous propose un service soumis aux termes que vous êtes en train de lire, susceptibles d’être modifies n’importe quand sans prévenir les utilisateurs. Vous pouvez lire la version la plus récente des TDS à “Termes du Service”. Lorsque vous utilisez les services d’ Asseux, cette dernière est susceptible de pouvoir publier des notifications de temps en temps, elles seront alors incorporées aux termes du service.
2. DESCRIPTION DU SERVICE
Asseux propose aux utilisateurs un accès à un contenu varié incluant du matériel d’apprentissage et une communauté d’utilisateurs. En plus, le service est voué à évoluer et à s’améliorer. Vous comprenez et vous êtes d’accord qu’une telle évolution peut inclure une partie tierce et des partenaires et que vous utilisez le site à vos risques et périls. Asseux décline toutes responsabilités concernant en cas d’erreur d’information et de réglage des réglages personnels. L’accès au service est sujet à l’intervention à une tierce partie, telle qu’un fournisseur d’accès internet. Asseux n’est pas responsable en cas d’un disfonctionnement de connexion. Vous comprenez et vous êtes d’accord concernant la possibilité de publicité et recevoir certaines communication de la part d’ Asseux, tels que des annonce et des newsletters.
3. INSCRIPTION
Afin d’utiliser notre service, vous devez détenir une preuve d’identité valide approuvée par Asseux lors de votre inscription. Pour devenir membre et disposer de votre propre profil, vous devez donner à Asseux votre nom, une agresse email valide et d’autres informations.
En tant d’utilisateur enregistré, vous devez choisir un mot de passe et un login. Vous devez avoir l’âge légal et ne pas avoir de problème avec la loi japonaise. Asseux a le droit de suspendre votre compte sans préavis dans le cas de problème ou de non respect.
4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Les données enregistrées lors de votre inscription et certaines informations vous concernant sont régis par notre politique de confidentialité. Elles peuvent être partagées sur votre profil. En cochant la case vous acceptez les termes d’utilisation du service et vous indiquez également avoir compris de quoi il s’agit concernant la politique de confidentialité.
5. COMPTE MEMBRE, MOT DE PASSE ET SECURITE
Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe de votre compte que vous avez reçu à l’issu du processus d’inscription et de la manière dont vous gérez votre compte. Vous acceptez d’utilisez votre compte de manière individuelle. Vendre, louer ou prêter ce dernier est totalement interdit. Au moindre problème de sécurité ou accès non autorisé sur votre compte, vous êtes d’accord pour prévenir immédiatement Asseux. Faites bien attention à déconnecter votre session quand vous quittez le site. Asseux ne pourra être tenu responsable dans le cas où cet article 5 n’aurait pas été respecté.
6. CONDUITE DES MEMBRES
Vous comprenez que toutes les informations, données, textes, logiciel, musique, sons, photographies, graphismes, vidéos, messages et tout autre contenu relève de l’entière responsabilité de la personne à son origine, qu’il ait été publié en public ou en privé. Cela signifie que vous, et non Asseux, êtes entièrement responsable de la totalité du contenu que vous uploadez sur le site, qu’il s’agisse de mails, commentaires ou toute information transmise par internet. Vous comprenez qu’en utilisant le web, vous vous exposez à un certain nombre de risque, dont celui de voir des contenus indécent ou dont la qualité serait contestable. Asseux a bien conscience de ce point et fera le maximum pour surveiller, bien qu’il puisse y avoir des erreurs ou des oublis, des informations en ligne.
Vous êtes d’accord pour ne pas utiliser ce service pour :
a. uplaoder, poster, envoyer des emails ou encore rendre du contenu illégal, abusif, menaçant, vulgaire, obscène, faisant l’apologie du crime, de la haine, du racisme.
b. porter préjudice aux autres
c. agir contre une tierce personne ou un organisme ou encore mal utiliser votre affiliation à Asseux
d. falsifier les en-têtes dans le but de manipuler ou de mentir sur l’origine de contenu transmis sur ce service.
e. uplaoder, poster, envoyer des emails ou encore rendre du contenu dont vous ne détenez par les droits ou la propriété ou étant confidentielles.
f. uplaoder, poster, envoyer des emails ou encore rendre du contenu en ne respectant pas les rêgles régissant les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
g. uplaoder, poster, envoyer des emails ou encore rendre du contenu non autorisé qualifié de, “junk mail,” “spam,” “chaine de courrier,” “vente pyramidale”
h. uplaoder, poster, envoyer des emails ou encore rendre du contenu contenant des virus informatique ou tout autre programme pouvant endommager les fonctions d’un ordinateurs ou d’un équipement de communication.
i. Interrompre le fil normal des dialogues en utilisant les fonctions plus vite que les autres utilisateurs ou sinon, en agissant négativement.
j. Interférer ou interrompre le service, le serveur ou le réseau connecté au service, ou encore désobéir au règlement concernant l’utilisation du service.
k. Intentionnellement ou involontairement violer les lois et règlements locaux, nationaux et internationaux.
l. Ennuyer ou harceler d’autres utilisateurs
m. Collecter ou installer des données personnelles concernant d’autres utilisateurs en se connectant d’une manière interdite et sans tenir compte des paragraphes précédents.
n. Faire la promotion d’autres sites qui n’ont pas de lien avec les services proposés par Asseux. Asseux pourrait avoir le droit, et non l’obligation, à sa discrétion de refuser, de déplacer ou d’effacer n’importe quel contenu disponible sur le site. Bien entendu, tout contenu violant les termes du service pourrait courir le risque d’être effacé.
Vous comprenez et acceptez qu’ Asseux peut accéder et modifier les informations de votre compte ainsi que les commentaires si cela était imposé par la loi ou en encore (a) n’est pas légal (b) ne respecte pas les TDS (c) font l’objet d’une plainte provenant d’une tierce partie (d) font l’objet d’une plainte d’utilisateurs (e) protège les intérêts d’ Asseux, de ses utilisateurs et du public.
Vous comprenez que l’aspect technique ainsi que la transmission du service, incluant le contenu, peuvent comprendre (a) transmission sur divers réseaux (b) changer la conformité et la nécessité technique du matériel.
Vous comprenez que la divulgation, l’utilisation et la publication du contenu d’ Asseux, sans aucune autorisation préalable, sont strictement interdits.
7. INDEMNITES
Vous êtes d’accord d’indemniser et de tenir Asseux et ses partenaires, agents, employés et détenteurs de licences dans le cas d’une demande ou d’une plainte incluant des frais d’avocats raisonnables. Bien entendu cela concerne toutes les violations du règlements et des termes du service ici détaillés.
8. PAS DE REVENTE DU SERVICE
Vous comprenez et êtes d’accord de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, faire le commerce, revendre ou encore exploiter de manière commercial quelques parties du service fourni par Asseux.
9. PRATIQUE GENERALE CONCERNANT L’USAGE ET LE STOCKAGE
Vous acceptez qu’ Asseux puisse établir des pratiques générales et des limitations concernant l’utilisation de son service et puisse modifier de telles pratiques et les limiter de temps en temps sans préalablement le notifier à ses utilisateurs. Vous acceptez qu’Asseux ne soit pas de responsabilité ou de lien dans le cas d’une erreur de stockage concernant un message et toutes autres communications ou contenu maintenues et transmises par le service. Vous acceptez qu’ Asseux soit le droit de suspendre les comptes restés inactifs pendant une certaine période. Asseux se réserve le droit à tout moment de modifier ou suspendre son service temporairement ou définitivement sans prévenir au préalable les utilisateurs.
10. RESILIATION
Les Termes et Conditions demeurent en vigueur pour toute la durée d’utilisation du service Asseux. Vous pourrez cesser l’utilisation du service Asseux à tout moment, sans avoir à en nous en informer. Asseux pourra également résilier votre accès à notre service tout moment dans les cas suivants :
a)vous ne respectez pas les TDC (b) la loi nous y oblige (c) si vous en faites la demande (d) si la service cesse (e) si des problèmes techniques ou de sécurité interviennent (f) longue période d’inactivité (g) manœuvres frauduleuse ou illégales (h) non paiement des services de connexion
La résiliation du service comprend également (a) retrait d’un accès (b) divulgation de votre mot de passe et toutes informations relatives (c) Lorsque les présents Termes et Conditions prennent fin, les droits dont vous et Asseux bénéficiez et les obligations auxquelles vous et Asseux êtes soumis (ou ont été acquis au cours de l’utilisation soumise aux Termes et Conditions) ne sauraient en être affectés.
11. RETRAIT D’ADHESION
Vous pouvez mettre fin à votre adhésion et ne plus accéder au service à tout moment en accédant à votre compte à l'emplacement prévu à cet effet. Après le retrait, vous n'aurez plus accès à votre profil et toute l'information contenue là sera supprimée par Asseux. Asseux n’a pas de responsabilité concernant les informations ou le contenu supprimés. Vous reconnaissez qu'un certain contenu (comme des commentaires ou des messages) non inclus directement dans votre profil, pourrait demeurer après le retrait de votre adhésion et l'annulation de votre profil.
12. ANNONCEURS
Votre correspondance ou relations d’affaires avec un ou des annonceurs communicant sur le site, incluant paiement et livraison de marchandises ou services ne dépend en aucun cas des conditions d’utilisation d’ Asseux qui ne serait en aucun cas être tenu responsable de tout problème résultant de ce type de relation avec une tierce partie.
Vous comprenez et vous êtes d’accord sur le fait que le service Asseux peut comprendre de la publicité qui en aucun cas ne niera au service proposé les pages HTML/CSS. En utilisant le service, vous acceptez qu’ Asseux puisse modifier ou faire évoluer ce contenu commercial sans autorisation préalable et à n’importe quel moment.
13. CONTENU TIERS ET LIENS A DES SITES WEB TIERS
Le service peut contenir un contenu provenant d’un tiers contenu. Le service peut fournir, ou les tiers peuvent fournir, des liens à d'autres sites Web ou à des ressources. Puisqu'Asseux n'a aucun contrôle sur de tels emplacements et ressources, vous reconnaissez et convenez qu'Asseux n'est pas responsable de la disponibilité de tels emplacements ou ressources externes, et n’approuvez pas et n'êtes pas responsables de tel contenu, de la publicité, de produits ou d'autres matériaux fournis par des tiers. En outre, vous reconnaissez et convenez qu'Asseux ne sera pas responsable ou exposé, directement ou indirectement, pour n'importe quels dommages ou pertes causés ou allégués pouvant être causé par un contenu tiers, biens ou services disponibles sur un site ou un partenaire tiers. Asseux respecte la propriété intellectuelle, et demande aux utilisateurs de faire la même chose. Asseux n'a aucune responsabilité du contenu sur d'autres sites Web sur lesquels vous pouvez accéder avec le service. Le matériel disponible sur ou par d'autres sites Web peut être protégé par copyright et les lois de propriété intellectuelle de n'importe quel pays. Les limites de l'utilisation de ces sites Web, et pas le TOS d'Euxas uni, régissent votre utilisation de ces contenus.
14. PROPRIETE INTELECTUELLE D’ASSEUX
Vous reconnaissez et convenez que le service et n'importe quel logiciel nécessaire utilisés en liaison avec le service (« logiciel ») contiennent des informations confidentielles et des données qui sont protégées par la propriété intellectuelle applicable par la loi. En outre, vous reconnaissez et convenez que le contenu et les informations présentés par le biais d’annonceurs sont également protégés par copyright, marques déposées, brevets ou autres droits de la propriété. Vous acceptez également de ne pas modifier, ne pas louer, ne pas prêter, ne pas vendre, ne pas distribuer ou ne pas créer des travaux basés sur le service proposé par le site, entièrement ou partiellement. Asseux peut donner la possibilité aux utilisateurs de modifier, créer un travail dérivé après avoir conclu un accord préalable. Vous acceptez de ne pas modifier le logiciel sous n'importe quelle façon ou forme, ni d'employer des versions modifiées du logiciel, y compris (sans limitation) afin d'obtenir l'accès non autorisé au service. Vous acceptez de ne pas accéder au service par tous les moyens autres que par l'interface qui est donnée par Asseux pour l'utilisation en accédant au service.
15. DESISTEMENT DE GARANTIE
Vous comprenez expressément et convenez que :
a. votre utilisation du service est à votre risque unique. Le service est fourni sur une base disponible. Asseux, ses filiales, ses dirigeants, ses employés, ses agents, et ses associés démentent expressément toutes garanties.
b. Asseux, ses filiales, ses dirigeants, ses employés, ses agents, et ses associés ne font aucune garantie que (i) le service répondra à vos exigences ; (ii) le service sera ininterrompu, opportun, bloqué ou sans erreur ; (iii) les résultats qui peuvent être obtenus à partir de l'utilisation du service seront précis ou fiables ; (iv) la qualité de tous les produits, des services, des informations ou de tout autre matériel achetés ou obtenus par vous par le biais du service répondra à vos espérances ; et (v) toutes les erreurs dans le logiciel seront corrigées. c. n'importe quel matériel téléchargé ou autrement obtenu par l'utilisation du service est à votre propres discrétions et risques, et vous serez seulement responsables de n'importe quels dommages à votre système informatique ou de perte de données qui résultent du téléchargement d'un tel matériel.
d. aucun conseil ou information, oral ou écrit, obtenu par vous d'Asseux ou par le biais du service ne créera n'importe quelle garantie non expressément indiquée dans le TDS.
e. Asseux n'assume pas la responsabilité de n'importe quelle amélioration de votre connaissance des langues.
f. Asseux et ses associés ne seront pas responsables de l'exactitude, de l'utilité ou de la disponibilité d'aucune information transmise ou rendu disponible par l'intermédiaire du service, et ne seront pas responsables d'aucune décisions de commerce ou d'investissement basée sur une telle information.
16. LIMITATION DES RESPONSABILITE
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Asseux, ni ses partenaires, ni ses partenaires, ni ses employés ou détenteurs de licences ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
17. INFORMATION GENERALE
Les termes du service constituent l'accord entier entre vous et Asseux et régit votre utilisation du service, remplaçant tous les accords antérieurs entre vous et Asseux en ce qui concerne le service. Vous pouvez également être sujet à des termes et conditions générales additionnels qui peuvent s'appliquer quand vous employez ou achetez certains autres services par le biais d’Euxas, d’une filiale ou d’un tiers contenu ou tiers logiciel. Les TDS et le rapport entre vous et Asseux seront régis par les lois du Japon sans souci de son conflit des dispositions de loi. Vous et Asseux acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle et exclusive des cours situées dans le tribunal d'arrondissement de Tokyo. L'échec d'Asseux pour exercer ou imposer aucun droit ou fourniture du TDS ne constituera pas une levée d'un tel droit ou disposition. Si n'importe quelle fourniture du TDS s'avère être inadmissible par une cour de juridiction compétente, les parties néanmoins conviennent que la cour devrait essayer de donner suite aux intentions des parties comme reflété dans la disposition, et les autres dispositions du TDS. À la réception d'une copie d'un certificat de décès, votre compte peut être terminé et tout le son contenu sera effacé de manière permanente. Vous convenez qu'indépendamment de n'importe quel statut ou loi à l'effet contraire, en réclament ou la cause de l'action provenant de ou connexe à l'utilisation du service ou du TOS doit être classée à moins d'un 1 an après que telles réclamation ou cause d'action aient surgi ou soit barrée pour toujours. Les titres d'article dans le TDS sont pour la convenance seulement et n'ont aucun effet légal ou contractuel.
18. PAS DE TIERCE PARTIE BENEFICIAIRE
Vous acceptez que, mis à part ce qui est clairement expliqué dans les termes du service, il ne peut pas y avoir de tierce partie bénéficiaire.
19. AVIS
Asseux vous pourrait vous proposer un service susceptible d’être annoté, incluant des changements qui pourraient intervenir dans le TDS, soir par email, courrier ou commentaire sur le site.
Cette traduction est réalisée pour offrir plus de confort aux utilisateurs. La version légale des termes du service est en japonais, elle est visible sur la partie japonaise du site.
20. VIOLATIONS
S’il vous plait veuillez transmettre les violations du règlement à l’adresse suivante (jimukyoku@asseux.com).
Dernière mise à jour 01/10/2011